Le gouvernement romain

Quelques éléments essentiels

 

Sommaire de cette fiche

I) La royauté

II) La république

III) Le haut empire

 

I) La royauté (753 509)

Pour cette période de l'histoire romaine, nous devons nous référer à Tite-Live essentiellement, en sachant qu'il s'agit plus de sa part d'une reconstitution que d'une connaissance sûre des organes politiques de cette époque.

1. Le roi

La monarchie n'est pas héréditaire. Sans doute le nom du futur roi était-il proposé par le Sénat après consultation des dieux et c'est l'assemblée des 30 curies (ou comices curiates) qui le portait au trône en l'élisant.

2. Le sénat

C'est un conseil de vieillards, composé des chefs des grandes familles. On les nomme Patres conscripti.

D'abord au nombre de 100, on en compte 300 à partir de Tarquin l'Ancien, et c'est le roi qui les choisit.

Leur rôle est quadruple : conseiller le roi ; sauvegarder les coutumes des ancêtres ; exercer la tutelle sur l'assemblée ; assurer l'interrègne à la mort du roi.

3. Les comices curiates

C'est l'assemblée solennelle du populus, formée des seuls patriciens, peut-être en compagnie de leurs clients (au début, on aurait appelé patriciens les cent premières familles de Rome). À cette époque, les plébéiens sont simples spectateurs de la vie publique. Ce sont peut-être, à l'origine, des Latins vaincus installés sur le territoire de Rome, qu'ils auraient eu le droit de cultiver.

Le populus se divise en trois tribus, Ramnes, Tities, Luceres, qui sont représentées chacune par 10 curies. Il y a donc au total 30 curies.

Leur rôle des comices curiates est quadruple : élire le roi ; accepter les lois et décider de la paix ou de la guerre ; participer au pouvoir judiciaire (par exemple lors de jugements en appel) ; participer aux assemblées religieuses, présidées par le Grand Pontife (lors de testaments, inaugurations...).

 

II) La république (509 27)

Pendant la République, le gouvernement est assuré par trois organes : les magistrats, le sénat et l'assemblée du peuple (les comices).

- Les comices élisent les magistrats chaque année (dont les deux consuls).

- Les anciens magistrats forment le sénat, nommé à vie.

- Les magistrats convoquent les comices et président le sénat.

- Le sénat donne des ordres aux magistrats et valide les décisions des comices.

Deux sortes de lois sont promulguées : la loi votée par le peuple, lex rogata, et le décret d'un magistrat, lex data.

 

A) Les magistrats

Ils détiennent le pouvoir exécutif (politique et religieux).

1. Potestas et Imperium

Deux types de pouvoir, potestas et imperium, donnent des droits différent.

- potestas : droit de faire des édits et de donner des amendes ; de convoquer et faire voter le peuple et le sénat ; de prendre les auspices dans Rome.

- imperium : aux droits précédents sont ajoutés celui de lever et de commander des armées, le pouvoir judiciaire à Rome et hors de Rome ; le droit de coercition (c'est-à-dire d'arrêter les citoyens et de les forcer à comparaître).

2. Conditions de candidature

Il faut remplir les conditions civiques : être citoyen romain, patricien ou plébéien (jusqu'en 449, patriciens et plébéiens obtenaient des magistratures séparées).

Les campagnes électorales sont souvent très violentes. C'est à cette occasion que les clients peuvent rendre de grands services.

Le cumul des charges est interdit. Il faut attendre 10 ans entre deux mandats. Les censeurs ne sont pas rééligibles.

3. Le cursus honorum

Il a été réglé au début du IIme siècle et révisé par Sylla. Il comporte, selon un ordre hiérarchique, les charges de questeur, édile, préteur et consul. Aux deux premières charges sont conférées la potestas, aux deux dernières s'ajoute l'imperium. L'âge minimal pour accéder à la questure est de 28 ans ; il est de 31 ans pour l'édilité, de 34 ans pour la préture et de 37 ans pour le consulat.

a) Les questeurs : élus par les comices tributes, ils sont au nombre de 2 au Vme siècle, puis de 20 jusqu'à Sylla et enfin de 40 sous César.

Ils sont chargés des finances et gardiens du Trésor. Ce sont eux qui payent les armées. La tâche de rechercher les auteurs de crimes leur incombent également.

b) Les édiles : il y a deux édiles plébéiens et deux édiles curules, élus par les comices tributes. Ils sont chargés de l'administration municipale : approvisionnement de Rome, surveillance du marché, travaux de voirie, police de la ville. Ce sont eux aussi qui gardent les archives et organisent les jeux publics.

c) Les préteurs : en 367, il n'y en a qu'un ; ils sont 8 sous Sylla et 16 sous César. Élus par les comices centuriates, ils s'occupent de la justice. Le préteur urbain juge les citoyens, le préteur pérégrin, les étrangers (à partir de 241). Les autres préteurs président des tribunaux criminels permanents.

En l'absence des consuls, les préteurs peuvent exercer le pouvoir à leur place.

d) Les deux consuls : Élus par les comices centuriates, ce sont les premiers magistrats de Rome. Ils sont les chefs suprêmes de l'armée, convoquent et président le sénat, les comices curiates et centuriates, font exécuter les décisions de assemblées et obtiennent les pleins pouvoirs, par senatus-consulte, en cas de crise. La célèbre phrase suivante est alors prononcée :

"Videant consules ne quid respublica detrimenti capiat."

4. Les autres magistratures

a) Les deux censeurs : Détenteurs de la potestas, ils sont élus tous les cinq ans parmi les anciens consuls, par les comices centuriates, et effectuent leur travail pour une durée de 18 mois. Ils font le cens, c'est-à-dire le recensement quinquennal des citoyens et leur classification d'après le montant de leur fortune... Ils s'occupent aussi du recrutement du sénat et sont chargés de la police des moeurs avec un droit de flétrissure qui peut entraîner la privation, pendant un an, des droits civiques et l'exclusion du sénat. Enfin, ils procèdent aux adjudications de travaux publics (temples, aqueducs, égouts...).

b) Les tribuns de la plèbe : Leur nombre est passé de 2 en 493 à 10 en 471. Tous sont d'origine plébéienne. Leur pouvoir est limité à Rome et ses environs immédiats. Les tribuns sont inviolables : celui qui a touché un tribun est déclaré "sacer", c'est-à-dire voué aux dieux infernaux.

Ils ont le droit d'intervention auprès de tous les magistrats (sauf le dictateur), le droit d'intercession (ou de veto) et le droit d'aide pour empêcher l'arrestation de quelqu'un. Ce sont les seuls autorisés à convoquer et présider les conciles plébéiens et les comices tributes.

c) Le dictateur : Il est désigné, à titre exceptionnel, par un des deux consuls, à la demande du sénat, et recruté parmi les anciens consuls. Les pouvoirs des autres magistrats sont alors suspendus, sauf ceux des tribuns de la plèbe.

Le dictateur ne peut commander que l'infanterie et se choisit un maître de cavalerie, comme chef d'État Major.

Après 202, le sénat ne demandera plus la nomination de dictateur et renforcera seulement temporairement les pouvoirs des consuls, en cas de nécessité.

d) Les magistrats sortis de charge : À partir du IIIme siècle, ils sont envoyés comme proconsuls ou propréteurs, pour commander une province (c'est-à-dire une colonie romaine).

 

B) Les assemblées

1. Les comices

Il existe trois types de comices : les comices curiates, les comices centuriates et les comices tributes.

a) Les comices curiates : C'est la réunion des 30 curies patriciennes, comme au temps de la royauté. Leur rôle est minime : entériner l'attribution de l'imperium aux consuls et aux préteurs.

b) Les comices centuriates : C'est l'assemblée du peuple, divisé en 5 classes et en 193 centuries, selon le cens (la première classe comprenant 98 centuries).

Ces comices élisent les consuls, les préteurs et les censeurs. Ils votent la guerre et forment jusqu'en 149 une cour d'appel suprême.

Comme dans tous les comices, le vote y est fait à deux degrés : chaque citoyen vote d'abord dans le groupe auquel il appartient (majorité relative). Puis chaque groupe prend la valeur d'une unité pour un vote général (majorité absolue). Les centuries des pauvres, dernières à voter, ne votent donc jamais.

Les comices centuriates, étant le peuple en armes, se réunissent au Champ de Mars.

c) Les comices tributes : À l'origine, ce sont les concilia plebis. À partir de 449, les comices tributes représentent le peuple entier officiellement et constituent donc la réunion de la plèbe divisée en tribus.

Ils ont pour rôle d'élire les édiles curules et les questeurs et de voter la plupart des lois. Le nombre prédominant des tribus rurales donne la priorité aux propriétaires terriens.

Parallèlement existent des contiones, assemblées sans pouvoir législatif, convoquées au forum pour écouter une communicaton du conseil ou d'un magistrat quelconque ; c'est là, par exemple, que Cicéron a prononcé les deuxième et troisième Catilinaires.

2. Le sénat

Le nombre des sénateurs, de 300 à l'origine, augmenta jusqu'à la fin de la république jusqu'à compter 1 000 membres.

Il représente l'autorité permanente, face au renouvellement annuel des magistrats.

Ses membres sont recrutés parmi les magistrats en charge, consuls, préteurs, édiles curules (patriciens, puis plébéiens) ou les mêmes magistrats une fois sortis de charge. Les plus vieux sont nommés avant les plus jeunes. Tous les candidats sont mentionnés sur l'album (c'est-à-dire une liste) et les censeurs pourvoient aux vacances de poste.

La présidence du sénat est confiée au plus ancien ex-dictateur ou ex-censeur patricien.

Les attributions du sénat sont très étendues : on le consulte en toute matière :

- surveillance de la religion nationale (dépenses, actes religieux...) ;

- gestion totale des finances : les questeurs sont responsables devant lui ;

- direction de la politique extérieure : il désigne et reçoit les ambassadeurs ;

- effectifs et commandements militaires ;

- mesures de salut public (levée en masse, état de siège...).

Une séance du sénat n'est pas publique. Les sénateurs donnent leur avis de leur place. Puis chacun se déplace pour se joindre au groupe qui représente son opinion.

 

III) Le Haut Empire

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L'Empire est un régime instauré par Octave, premier empereur romain. Ce régime se définit essentiellement par trois points :

- Les pouvoirs républicains et leurs dignités sont concentrés entre les mains du seul princeps ;

- De nombreux organes d'administration relevant de lui seul sont créés ;

- Ce régime est en fait la restauration du pouvoir monarchique, tout en conservant les formes républicaines.

I) Les survivances de la république

Le cursus honorum existe encore mais les magistrats ont de moins en moins d'autorité. Auguste prit de force le consulat, sans avoir exercé de magistrature préalable, et l'exerça sans interruption plusieurs années de suite.

Les comices, encore réunis par Auguste, perdent leur pouvoir législatif à la fin du premier siècle.

Le sénat, formé de 600 membres choisis par l'empereur, voit son prestige rehaussé puisqu'il fait les lois et crée les magistrats à la place des comices. En fait, même si le sénat a l'illusion de partager l'empire avec l'empereur, c'est celui-ci qui devient le maître en matière diplomatique ou militaire ; deux préteurs du trésor, placés sous l'autorité du prince, géraient les finances et l'empereur intervenait selon son gré dans l'administration des provinces.

 

II) Le principat

1. L'avènement

L'empereur doit légalement être choisi par le sénat. En fait, la plupart des successeurs d'Auguste seront soit désignés par leur prédécesseur, soit imposés par l'armée. Mais une succession héréditaire aurait été trop directement liée au souvenir de la monarchie pour être tolérée par le peuple romain.

2. Le titre

Le principat s'appuie sur des notions morales et idéologiques. L'empereur est inviolable et Augustus (titre religieux). Son nom personnel est encadré par les titres de imperator Caesar Augustus. L'impératrice porte le titre de Augusta ; les princes de la famille celui de Caesar.

3. Les pouvoirs

Les pouvoirs de l'empereur sont très importants :

- pouvoir politique (législatif et judiciaire). L'empereur nomme les fonctionnaires, assume la charge des affaires étrangères et recrute le sénat ;

- pouvoirs militaires : l'empereur commande les armées et assure la surveillance des provinces ;

- pouvoir financier : la fortune personnelle de l'empereur se confond avec celle de l'État ;

- pouvoir religieux : l'empereur est le chef de la religion nationale, en tant que Grand Pontife. Selon l'organisation du culte impérial, il devient un dieu vivant.

III) La nouvelle administration

Il s'agit de personnel nommé directement par le Prince et qui le représentent.

1. Les deux préfets du prétoire

Ce sont les chefs de la garde impériale ; ils sont des vice-empereurs et tiennent une place prépondérante dans la désignation des nouveaux empereurs.

2. le préfet de l'annone

Il a la responsabilité du ravitaillement de Rome.

3. Le préfet des vigiles

Il commande la milice des sapeurs-pompiers.

4. Le préfet de la ville

Il dirige la police et l'administration de Rome.

5. Le conseil du Prince

Composé de hauts fonctionnaires et d'amis, il prend de plus en plus d'importance : d'abord simplement consulté pour donner son avis, il ira jusqu'à supplanter le sénat.

 

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